Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAINE Du BONHEUR
Agnès Maes

Numéro de dépôt :
99817017
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque LA CHAINE Du BONHEUR

Déposée le 7 octobre 1999 par Agnès Maes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CHAINE Du BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est Agnès Maes, domicilié(e) 31 Ave de la Marne, 59290 WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agnès MAES - France.

La marque LA CHAINE Du BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817017.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAINE Du BONHEUR est expirée depuis le 7 octobre 2009.

Agnès Maes a également déposé les autres marques suivantes : FORM-UNION , DUO MAGAZINE


Agnès Maes - 31 Ave de la Marne, 59290 WASQUEHAL - France


Agnès MAES - France


Inscription le 16 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370549 - Publication au BOPI 2003-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

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